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Marques déposées par GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES
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DOMAINE DE COUSSERGUES
Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

DOMAINE DE COUSSERGUES
GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES

Numéro de dépôt :
1430161
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
16/09/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE COUSSERGUES

Déposée le 16 septembre 1986 par GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « DOMAINE DE COUSSERGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES, domicilié(e) Château de Coussergues, MONTBLANC, 34290 SERVIAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr A. De BERTIER - France.

La marque DOMAINE DE COUSSERGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE COUSSERGUES est expirée depuis le 16 septembre 2006.

GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE COUSSERGUES , CHARLES VIII , DOMAINE DE SAUVIGNY


GROUPEMENT AGRICOLE FONCIER DE COUSSERGUES - Château de Coussergues, MONTBLANC, 34290 SERVIAN. - France


Mr A. De BERTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Demande de renouvellement le 14 juin 2002 n°2222857 - Publication au BOPI 2002-06-14

Vins de Pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Coussergues.